Code SH 70109061 - récipients verre alimentation boissons

Bonbonnes, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et boissons, d'une contenance nominale >= 0,25 l mais < 2,5 l (à l'excl. des bouteilles et flacons)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Récipient en verre cylindrique pour miel - Bocal à conserve large (type Le Parfait) - Bonbonne à sirop dérable - Récipient tubulaire pour herbes séchées - Pot/bocal à condiments (cornichons, olives) - Ampoule en verre pour huile dolive premium - Récipient à bec verseur pour sauces

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7010 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre 701090 Autres Autres Autres, d'une contenance nominale De moins de 2,5 l Pour produits alimentaires et boissons Bouteilles et flacons Autres, d'une contenance nominale 70109061 De 0,25 l ou plus 70109067 De moins de 0,25 l

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7010
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701090
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70109061
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 70109061
1995: 70109061
➜
1996: 70109160
1995: 70109061
➜
1996: 70109260
1995: 70109061
➜
1996: 70109361

Changements en faveur de 70109061
2001: 70109160
➜
2002: 70109061
2001: 70109260
➜
2002: 70109061
2001: 70109361
➜
2002: 70109061