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Code SH 70052980 - verre flotté poli plaques feuilles
Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces], autrement travaillée, d'une épaisseur > 4,5 mm (autre qu'armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Verre flotté clair (6mm)
- Verre extra-blanc (8mm)
- Verre à faible teneur en fer (5mm)
- Verre imprimé (feuilles, 7mm)
- Verre trempé (non fini, 10mm)
- Verre feuilleté (non fini, 12mm)
- Verre à contrôle solaire (couche non réfléchissante)
- Verre extra-blanc (8mm)
- Verre à faible teneur en fer (5mm)
- Verre imprimé (feuilles, 7mm)
- Verre trempé (non fini, 10mm)
- Verre feuilleté (non fini, 12mm)
- Verre à contrôle solaire (couche non réfléchissante)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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7005
Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée
Autre glace non armée
700529
Autre
70052925
D'une épaisseur n'excédant pas 3,5 mm
70052935
D'une épaisseur excédant 3,5 mm mais n'excédant pas 4,5 mm
70052980
D'une épaisseur excédant 4,5 mm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7005
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 700529
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70052980
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 70052980
1995:
70052991
➜
1996:
70052980
1995:
70052993
➜
1996:
70052980
1995:
70052995
➜
1996:
70052980