Code SH 70049080 - verre étiré soufflé feuilles

Feuilles en verre étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé (à l'excl. des articles en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante ainsi que des articles en verre d'optique)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Verre flotté transparent standard
- Verre soufflé pour vitrages simples (non traité)
- Verre étiré en feuilles pour cloisons
- Feuilles de verre clair pour fenêtrages (non trempé)
- Verre à vitre basique (non revêtu, non optique)
- Feuilles de verre soufflé pour serres
- Verre étiré non coloré (usage général)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    7004 Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé 700490 Autre verre 70049010 Verre d'optique 70049080 Autre

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7004
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 700490
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70049080
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 70049080
2008: 70049070
2009: 70049080
2008: 70049092
2009: 70049080
2008: 70049098
2009: 70049080