Code SH 70049010 - verre optique feuilles étiré soufflé

Feuilles en verre d'optique étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé (autres qu'en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Feuilles de verre borosilicate optique
- Feuilles de verre de quartz optique
- Feuilles de verre crown optique
- Feuilles de verre flint optique
- Feuilles de filtre en verre optique (neutre)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7004 Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé 700490 Autre verre 70049010 Verre d'optique 70049080 Autre

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7004
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 700490
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70049010
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25