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Code SH 62121090 - soutiens-gorge bustiers textiles

Soutiens-gorge et bustiers en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (sauf présentés en assortiments conditionnés pour la vente au détail contenant un soutien-gorge ou un bustier et un slip)

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Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Soutien-gorge balconnet avec armatures en dentelle
- Bustier ajustable en satin et résille
- Soutien-gorge sans armatures en coton bio
- Bustier de maintien avec baleines pour cérémonie
- Soutien-gorge push-up à bretelles larges
- Soutien-gorge de sport à compression en tissu technique
- Bustier corselet avec jarretelles intégrées

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

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LV

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EL

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HU

PT

SK

SL

6212

Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie

621210

Soutiens-gorge et bustiers

62121010

Présentés en assortiments conditionnés pour la vente au détail contenant un soutien-gorge ou un bustier et un slip

62121090

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 62

58 Restrictions commerciales et politique

Position 6212

8 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 621210

12 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 62121090

1900-01-22

Tunisia (TN)

Preferential tariff quota

Regulation 1459/25

1900-01-15

North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)

Entry into free circulation (quantitative limitation)

Regulation 0936/15

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 62121090

1998: 62121000

➜

1999: 62121090