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Code SH 58079090 - étiquettes textiles écussons rubans découpés
Étiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés (à l'excl. des articles tissés et des articles en feutre ou en nontissés)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Étiquettes en satin thermocollantes (pièces)
- Écussons en coton découpés au laser (rubans)
- Badges en tissu polyester (non brodés, pièces)
- Rubans imprimés en viscose (identification)
- Patches en denim découpés (articles similaires)
- Étiquettes de marquage en ruban nylon
- Écussons en coton découpés au laser (rubans)
- Badges en tissu polyester (non brodés, pièces)
- Rubans imprimés en viscose (identification)
- Patches en denim découpés (articles similaires)
- Étiquettes de marquage en ruban nylon
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5807
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580790
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58079090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15