Code SH 50079090 - tissus soie imprimés

Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie, imprimés

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissus de soie mêlée (70% soie, 30% coton, imprimés)
- Crêpe de soie imprimé (80% soie, 20% polyester)
- Velours de soie mélangé (75% soie, 25% viscose, imprimé)
- Habutai imprimé (soie et fibres synthétiques)
- Taffetas de soie mélangée (imprimé, moins de 85% soie)
- Tissus de soie imprimés (mélange avec laine)
- Soie imprimée mélangée (avec élastomère, inférieur à 85% soie)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 50
44 Restrictions commerciales et politique
Position 5007
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 500790
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 50079090
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00