Code SH 50079050 - tissus soie déchets de soie fils multicolores

Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie, en fils de diverses couleurs

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Crêpe de soie mélangée (fils multicolores)
- Organza irisé (soie - Taffetas chiné (mélange prédominance soie)
- Satin de soie teint pièce (fils colorés)
- Chiffon de soie imprimé (moins de 85% soie)
- Faille de soie mélangée (diverses couleurs)
- Mousseline de soie teinte (contenance <85%)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 50
44 Restrictions commerciales et politique
Position 5007
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 500790
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 50079050
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00