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Code SH 46019990 - tresses matières à tresser nattes paillassons claies
Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser non végétales, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des articles confectionnés à partir des tresses et articles simil. en matières à tresser, des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tresses de fibres de verre plates tissées (pour joints détanchéité)
- Bandes de fibres de carbone parallélisées et tressées (pour renfort composite)
- Nattes de fibres céramiques tissées (isolation thermique)
- Bandes tressées en aramide (Kevlar) plates (renfort industriel)
- Tresses en fibres de basalte tissées (résistance au feu)
- Paillassons tressés en fibres synthétiques (fibres de polypropylène)
- Claies de fibres minérales tissées (pour filtration)
- Bandes de fibres de carbone parallélisées et tressées (pour renfort composite)
- Nattes de fibres céramiques tissées (isolation thermique)
- Bandes tressées en aramide (Kevlar) plates (renfort industriel)
- Tresses en fibres de basalte tissées (résistance au feu)
- Paillassons tressés en fibres synthétiques (fibres de polypropylène)
- Claies de fibres minérales tissées (pour filtration)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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-
4601
Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple)
Autres
460199
Autres
Autres
46019910
Confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser
46019990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 46
48 Restrictions commerciales et politique
Position 4601
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 460199
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 46019990
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12