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Code SH 46019910 - tresses matières à tresser non végétales
Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser non végétales, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Rubans décoratifs en fibres de carbone
- Tresses planes en fils de verre (pour isolation)
- Nattes tissées en fibres céramiques (joints haute température)
- Bandes parallélisées en fibre daramide (Kevlar)
- Paillassons industriels en fibres synthétiques tissées
- Supports plats en tresses de basalte (renfort composite)
- Claies de filtration en fibres métalliques tressées
- Tresses planes en fils de verre (pour isolation)
- Nattes tissées en fibres céramiques (joints haute température)
- Bandes parallélisées en fibre daramide (Kevlar)
- Paillassons industriels en fibres synthétiques tissées
- Supports plats en tresses de basalte (renfort composite)
- Claies de filtration en fibres métalliques tressées
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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-
4601
Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple)
Autres
460199
Autres
Autres
46019910
Confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser
46019990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 46
48 Restrictions commerciales et politique
Position 4601
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 460199
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 46019910
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12