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Code SH 44014990 - sciures bois déchets débris
Déchets et débris de bois, non agglomérés (à l’exclusion des sciures, écorces et déchets de production de bois, débris, chutes et résidus)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Copeaux de bois blanc (déchets de menuiserie)
- Palettes cassées et non réparables
- Planches de rebut (matériaux de construction)
- Caisses en bois hors dusage
- Meubles démontés et non traités
- Chutes de bois massif (ateliers débénisterie)
- Résidus de bois demballage non peint
- Palettes cassées et non réparables
- Planches de rebut (matériaux de construction)
- Caisses en bois hors dusage
- Meubles démontés et non traités
- Chutes de bois massif (ateliers débénisterie)
- Résidus de bois demballage non peint
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4401
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires
Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés
440149
Autres
44014910
Écorces et déchets de production, débris, chutes et résidus
44014990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4401
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440149
32 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44014990