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Code SH 44014910 - écorces bois déchets production résidus
Écorces et déchets de production de bois, débris, chutes et résidus, non agglomérés (à l’exclusion des sciures)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Écorces de pin maritime (déchets de scierie)
- Contreplaqué non traité (chutes de production)
- Dosses et délignures de chêne
- Lattes de coffrage usagées (non traitées)
- Chutes de rabotage de peuplier
- Palettes cassées non traitées (démontées)
- Résidus de coupe de charpente (sciage)
- Contreplaqué non traité (chutes de production)
- Dosses et délignures de chêne
- Lattes de coffrage usagées (non traitées)
- Chutes de rabotage de peuplier
- Palettes cassées non traitées (démontées)
- Résidus de coupe de charpente (sciage)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4401
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires
Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés
440149
Autres
44014910
Écorces et déchets de production, débris, chutes et résidus
44014990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4401
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440149
32 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44014910