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Code SH 38089327 - herbicides conditionnés détail
Herbicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits à base de phénoxyphytohormones, de triazines, d’amides, de carbamates, de dérivés de dinitroanilines et de dérivés d’urée, d’uraciles ou de sulphonylurées ainsi que des produits de la sous-position 380859)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Désherbants à base de glyphosate (exclus catégories spécifiées)
- Herbicides à base dacide pélargonique (biodégradables)
- Désherbants sélectifs à base de 2,4-D (hors phénoxyphytohormones précisées)
- Herbicides à base de dicamba (préparations)
- Désherbants prêts à lemploi pour jardins (spray)
- Produits anti-mousse (à base de sulfate de fer)
- Herbicides à base dacide pélargonique (biodégradables)
- Désherbants sélectifs à base de 2,4-D (hors phénoxyphytohormones précisées)
- Herbicides à base de dicamba (préparations)
- Désherbants prêts à lemploi pour jardins (spray)
- Produits anti-mousse (à base de sulfate de fer)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
3808
Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches
Autres
380893
Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes
Herbicides
38089311
à base de phénoxyphytohormones
38089313
à base de triazines
38089315
à base d'amides
38089317
à base de carbamates
38089321
à base de dérivés de dinitroanilines
38089323
à base de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées
38089327
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3808
39 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 380893
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38089327
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 38089327
Changements en faveur de 38089327
2011:
38089327
➜
2012:
38085000
2011:
38089327
➜
2012:
38089327
Changements en faveur de 38089327
2006:
38083027
➜
2007:
38089327
2011:
38089327
➜
2012:
38089327