Code SH 38089317 - herbicides carbamates préparation détail

Herbicides à base de carbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 380859)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Préparation herbicide au méthiocarbe (en bidon de 5L)
- Granulés à base de carbétamide (sachet de 1kg)
- Concentré soluble de barbane (flacon de 1L)
- Poudre mouillable de chlorprophame (CIPC) (sachet de 500g)
- Solution de prophame (emballage détail)
- Formulation de di-allate (en bidon prêt à lemploi)
- Herbicide à base de swép (préparation liquide)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    3808 Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches Autres 380893 Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes Herbicides 38089311 à base de phénoxyphytohormones 38089313 à base de triazines 38089315 à base d'amides 38089317 à base de carbamates 38089321 à base de dérivés de dinitroanilines 38089323 à base de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées 38089327 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3808
39 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 380893
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38089317
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 38089317
2011: 38089317
2012: 38089317
2011: 38089317
2012: 38085000

Changements en faveur de 38089317
2006: 38083017
2007: 38089317
2011: 38089317
2012: 38089317