Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
Code SH 24039100 - tabacs homogénéisés reconstitués
Tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués», obtenus par agglomération de particules provenant de feuilles, de débris ou de poussière de tabac (sauf produits du nº 2404)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Feuilles reconstituées à partir de côtes de tabac
- Tabac homogénéisé sous forme de bandes pour cigarettes
- Pâte de tabac reconstituée pour gaines de cigares
- Feuilles homogénéisées pour lemballage de tabac à rouler
- Substrat de tabac reconstitué à partir de poussières et de fines particules
- Bandes de tabac homogénéisé pour le remplissage de cigares
- Tabac homogénéisé sous forme de bandes pour cigarettes
- Pâte de tabac reconstituée pour gaines de cigares
- Feuilles homogénéisées pour lemballage de tabac à rouler
- Substrat de tabac reconstitué à partir de poussières et de fines particules
- Bandes de tabac homogénéisé pour le remplissage de cigares
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Changer la langue
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 24
37 Restrictions commerciales et politique
Position 2403
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 240391
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 24039100
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0138/04
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 24039100
Changements en faveur de 24039100
2021:
24039100
➜
2022:
24039100
2021:
24039100
➜
2022:
24041100
Changements en faveur de 24039100
2021:
24039100
➜
2022:
24039100