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Code SH 15162096 - huiles végétales hydrogénées arachide coton soja tournesol
Huiles d'arachide, de coton, de soja ou de tournesol ainsi que leurs fractions (à l'excl. des produits du nº 15162095); autres huiles ainsi que leurs fractions d'une teneur en acides gras libres < 50% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg ou autrement présentées (à l'excl. des huiles de palmiste, d'illipé, de coco, de navette, de colza ou de copaïba ainsi que des huiles du nº 15162095)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile darachide raffinée (fraction de triglycérides)
- Huile de coton partiellement hydrogénée
- Huile de soja interestérifiée (fraction dacides gras)
- Huile de tournesol réestérifiée (teneur libre - Huile de maïs raffinée (autre huile végétale)
- Huile de carthame partiellement hydrogénée
- Huile de sésame élaïdinisée
- Huile de coton partiellement hydrogénée
- Huile de soja interestérifiée (fraction dacides gras)
- Huile de tournesol réestérifiée (teneur libre - Huile de maïs raffinée (autre huile végétale)
- Huile de carthame partiellement hydrogénée
- Huile de sésame élaïdinisée
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
1516
Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
151620
Graisses et huiles végétales et leurs fractions
Autres
Autrement présentées
Autres
15162096
Huiles d'arachide, de coton, de soja ou de tournesol; autres huiles d'une teneur en acides gras libres de moins de 50 % en poids et à l'exclusion des huiles de palmiste, d'illipé, de coco, de navette, de colza ou de copaïba
15162098
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1516
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151620
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15162096
1900-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
1900-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21
1900-01-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
1900-01-01
Iceland (IS)
Tariff preference
Decision 1913/17
1900-01-01
Belarus (BY)
Third country duty
Regulation 1652/24
1900-01-01
Russian Federation (RU)
Third country duty
Regulation 1652/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1652/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 15162096
1994:
15162099
➜
1995:
15162096