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Code SH 96083000 - stylos plume stylos
Stylos à plume et autres stylos
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Porte-plume réservoir rechargeable
- Stylo-bille jetable grand public
- Stylo plume de luxe en métal
- Stylo gel à encre pigmentée
- Stylo à encre effaçable (Frixion)
- Stylo roller (encre liquide)
- Stylo à bille professionnel (tactile)
- Stylo-bille jetable grand public
- Stylo plume de luxe en métal
- Stylo gel à encre pigmentée
- Stylo à encre effaçable (Frixion)
- Stylo roller (encre liquide)
- Stylo à bille professionnel (tactile)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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-
9608
Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 9609
96083000
Stylos à plume et autres stylos
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9608
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960830
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96083000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1006/11
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1006/11
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 96083000
2011:
96083100
➜
2012:
96083000
2011:
96083910
➜
2012:
96083000
2011:
96083990
➜
2012:
96083000