Code SH 96083000 - stylos plume

Stylos à plume et autres stylos

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Stylo plume à réservoir intégré (cartouche/convertisseur)
- Stylo plume à piston (remplissage mécanique)
- Stylo plume de luxe (métal précieux, orfèvrerie)
- Stylo roller (à encre gel ou liquide)
- Stylo à encre liquide type ink pen
- Stylo à plume calligraphique (à bec large)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9608 Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 9609 96083000 Stylos à plume et autres stylos

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9608
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960830
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96083000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1006/11
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1006/11
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 96083000
2011: 96083100
2012: 96083000
2011: 96083910
2012: 96083000
2011: 96083990
2012: 96083000