Code SH 95030061 - Puzzles en bois

Puzzles en bois
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Puzzles à encastrement pour bambins (thème animaux de la ferme)
- Puzzles éducatifs en bois (lettres de l’alphabet)
- Puzzles à formes géométriques colorées (avec poignées)
- Puzzles paysages (modèle 100 pièces, cadre en bois)
- Puzzles tactiles en bois (textures différentes)
- Puzzles dobservation en bois (thème sous-marin avec fond illustré)
- Puzzles à étages en bois (multi-couches, formes superposables)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    950300 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre Puzzles 95030061 En bois 95030069 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 95
55 Restrictions commerciales et politique
Position 9503
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 950300
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 95030061
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 95030061
2006: 95036010
➜
2007: 95030061