Code SH 95030061 - Puzzles en bois

Puzzles en bois

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Puzzle en bois (thème cartes du monde)
- Puzzle en bois (formes danimaux de la ferme)
- Puzzle en bois (alphabet avec lettres encastrables)
- Puzzle en bois (paysage éducatif à encastrement)
- Puzzle en bois (casse-tête géométrique)
- Puzzle en bois (formes de véhicules)
- Puzzle en bois (horloge éducative avec chiffres)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    950300 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre Puzzles 95030061 En bois 95030069 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 95
55 Restrictions commerciales et politique
Position 9503
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 950300
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 95030061
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 95030061
2006: 95036010
2007: 95030061