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Code SH 95030010 - Tricycles, trottinettes, autos

Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires ainsi que landaus et poussettes pour poupées (à l'excl. des cycles habituels avec roulement à billes)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tricycles denfant (modèles basiques)
- Mini quads à pédales
- Draisiennes (trottinettes sans pédales)
- Chariots de marche à pousser
- Voiturettes à pédales (style voiture)
- Pousse-pousse pour poupée (en plastique)
- Trotinettes trois roues (stabilité)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

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SK

SL

950300

Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre

95030010

Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 95

55 Restrictions commerciales et politique

Position 9503

0 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 950300

0 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 95030010

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 95030010

2006: 95010010

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2007: 95030010

2006: 95010090

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