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Code SH 95030010 - Tricycles, trottinettes, autos
Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires ainsi que landaus et poussettes pour poupées (à l'excl. des cycles habituels avec roulement à billes)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tricycle pour enfant (avec panier)
- Trottinette à deux roues (réglable en hauteur)
- Voiture à pédales (modèle sport)
- Chariot de marche (4 roues, avec blocs)
- Poussette pour poupée (landau miniature)
- Charrette à tirer (jouet à roues, bois)
- Draisienne (équilibre, 2 roues)
- Trottinette à deux roues (réglable en hauteur)
- Voiture à pédales (modèle sport)
- Chariot de marche (4 roues, avec blocs)
- Poussette pour poupée (landau miniature)
- Charrette à tirer (jouet à roues, bois)
- Draisienne (équilibre, 2 roues)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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950300
Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre
95030010
Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 95
55 Restrictions commerciales et politique
Position 9503
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 950300
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 95030010
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 95030010
2006:
95010010
➜
2007:
95030010
2006:
95010090
➜
2007:
95030010