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Code SH 94069090 - constructions préfabriquées autres matières

Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées (à l’exclusion des résidences mobiles et autres qu’exclusivement ou principalement en bois, fer ou acier)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bungalows de chantier en plastique composite (assemblage partiel)
- Abris de jardin pré-montés en PVC renforcé
- Garages modulaires en panneaux de béton préfabriqués
- Serres agricoles en aluminium et polycarbonate
- Locaux sanitaires publics en fibre de verre (prêts à assembler)
- Kiosques pour marchés en structure de toile et armature polymère