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Code SH 94069090 - constructions préfabriquées autres matières

Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées (à l’exclusion des résidences mobiles et autres qu’exclusivement ou principalement en bois, fer ou acier)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Maisons modulaires en fibre de verre (structures légères)
- Bâtiments agricoles préfabriqués en PVC rigide
- Kiosques et abris en tissu technique architectural (avec charpente intégrée)
- Cabanes préfabriquées en matériaux composites (polyéthylène/aluminium)
- Serres industrielles en polycarbonate alvéolaire
- Modules sanitaires préfabriqués en résine polyester renforcée
- Garages préfabriqués en panneaux sandwich (polyuréthane/aluminium)