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Code SH 94039990 - parties de meubles matières diverses
Parties de meubles, n.d.a. (à l’exclusion des articles en bois et en métaux) (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Poignées de tiroir en céramique
- Pattes de meuble en résine synthétique
- Plaques décoratives de meuble en verre
- Coulisses de tiroir en plastique renforcé
- Coins et embouts de protection en caoutchouc
- Panneaux latéraux de meuble en bambou
- Pieds de table en liège aggloméré
- Pattes de meuble en résine synthétique
- Plaques décoratives de meuble en verre
- Coulisses de tiroir en plastique renforcé
- Coins et embouts de protection en caoutchouc
- Panneaux latéraux de meuble en bambou
- Pieds de table en liège aggloméré
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9403
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940399
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94039990
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 94039990
2021:
94039090
➜
2022:
94039990