Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 94019920 - sièges automobiles pièces
Parties de sièges pour véhicules automobiles, n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Dossiers de sièges (seulement la partie arrière)
- Coussins dassise (sans mécanisme ni structure métallique)
- Appuie-tête (coussiné, pour véhicule)
- Coussin de pivotement (pour siège pivotant)
- Habillages de dossier (en cuir ou textile, prêts à poser)
- Châssis de dossier (en matière plastique moulée)
- Coques de siège (en fibre de verre ou plastique)
- Coussins dassise (sans mécanisme ni structure métallique)
- Appuie-tête (coussiné, pour véhicule)
- Coussin de pivotement (pour siège pivotant)
- Habillages de dossier (en cuir ou textile, prêts à poser)
- Châssis de dossier (en matière plastique moulée)
- Coques de siège (en fibre de verre ou plastique)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Changer la langue
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9401
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940199
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94019920
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2364/23
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2278/21
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87