Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 93032095 - fusils carabines chasse sport canon lisse
Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, à un ou deux canons lisses combinés avec un canon rayé et carabines à deux canons lisses
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fusils de chasse combinés (over/under)
- Carabines à canons superposés (lisse/rayé)
- Fusils à broche express (double canon)
- Carabines de sport mixtes (Drilling)
- Fusils de chasse à bascule (canon lisse principal)
- Carabines à canons superposés (lisse/rayé)
- Fusils à broche express (double canon)
- Carabines de sport mixtes (Drilling)
- Fusils de chasse à bascule (canon lisse principal)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
9303
Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple)
930320
Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse
93032010
à un canon lisse
93032095
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 93
41 Restrictions commerciales et politique
Position 9303
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 930320
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 93032095
1900-01-29
Libya (LY)
Import control
Regulation 0813/25
1900-01-20
All third countries (1008)
Goods for torture and repression, export restriction
Regulation 0125/19
1900-01-26
Haiti (HT)
Export control
Regulation 2309/22
1900-01-26
Central African Republic (CF)
Export control
Regulation 0224/14
1900-01-29
Libya (LY)
Export control
Regulation 0813/25
1900-01-30
All third countries (1008)
Restriction on export
Regulation 0258/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 93032095
1997:
93032030
➜
1998:
93032095
1997:
93032080
➜
1998:
93032095