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Code SH 92099100 - pianos parties accessoires
Parties et accessoires de pianos, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Mécanisme de marteaux de piano (ensemble)
- Claviers de piano (88 touches)
- Pédales de piano (système complet)
- Cordes de piano (jeu complet pour basse)
- Étouffoirs de piano (pour queue)
- Cadres de piano (en fonte)
- Touches de remplacement (ivoire synthétique)
- Chevalets de piano (table dharmonie)
- Claviers de piano (88 touches)
- Pédales de piano (système complet)
- Cordes de piano (jeu complet pour basse)
- Étouffoirs de piano (pour queue)
- Cadres de piano (en fonte)
- Touches de remplacement (ivoire synthétique)
- Chevalets de piano (table dharmonie)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 92
67 Restrictions commerciales et politique
Position 9209
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 920991
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 92099100
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23