Code SH 92081000 - Boîtes à musique

Boîtes à musique
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Boîte à musique à cylindre à picots
- Boîte à musique à disque perforé
- Boîte à musique de table à mécanisme horloger
- Boîte à musique à remontoir à clé
- Boîte à musique décorative avec figurine animée
- Boîte à musique à tiroir (style jewelry box)
- Boîte à musique automatique de grande taille (style orchestrion de salon)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9208 Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche 92081000 Boîtes à musique

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 92
67 Restrictions commerciales et politique
Position 9208
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 920810
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 92081000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23