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Code SH 92081000 - Boîtes à musique
Boîtes à musique
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Boîte à musique à plateau tournant avec figurines
- Boîte à musique à cylindre avec mécanisme à plumes
- Boîte à musique à disque en métal interchangeable
- Boîte à musique avec tiroir à bijoux intégré
- Boîte à musique décorative en porcelaine peinte
- Boîte à musique avec danseuse animée
- Boîte à musique de table avec miroir intégré
- Boîte à musique à cylindre avec mécanisme à plumes
- Boîte à musique à disque en métal interchangeable
- Boîte à musique avec tiroir à bijoux intégré
- Boîte à musique décorative en porcelaine peinte
- Boîte à musique avec danseuse animée
- Boîte à musique de table avec miroir intégré
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9208
Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche
92081000
Boîtes à musique
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 92
67 Restrictions commerciales et politique
Position 9208
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 920810
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 92081000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23