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Code SH 91131090 - bracelets de montres plaqués métaux précieux
Bracelets de montres et leurs parties, en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bracelets de montres en acier plaqué or (mailon)
- Maillons de rechange pour montres en métal plaqué argent
- Attaches de bracelet en laiton doré (plaqué or)
- Boucles déployantes pour montres en métal plaqué or rose
- Bracelets-jubilé en acier inoxydable doublé or jaune
- Extensions de bracelet ajustables en métal plaqué platine
- Chaînes de montre de poche en alliage doublé argent rhodié
- Maillons de rechange pour montres en métal plaqué argent
- Attaches de bracelet en laiton doré (plaqué or)
- Boucles déployantes pour montres en métal plaqué or rose
- Bracelets-jubilé en acier inoxydable doublé or jaune
- Extensions de bracelet ajustables en métal plaqué platine
- Chaînes de montre de poche en alliage doublé argent rhodié
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9113
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911310
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91131090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12