Code SH 91069000 - horloges pointage horodateurs horocompteurs

Appareils de contrôle du temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (autres qu'appareils d'horlogerie des n° 9101 à 9105, horloges de pointage, horodateurs et horocompteurs)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Horloges de pointage mécaniques
- Horodateurs à mouvement dhorlogerie
- Horocompteurs à moteur synchrone
- Enregistreurs de temps de travail (système mécanique)
- Horloges de présence (à mouvement dhorlogerie)
- Compteurs dheures de fonctionnement (moteur synchrone)
- Chronotachygraphes mécaniques

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9106 Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple) 91069000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9106
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910690
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91069000
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 91069000
2010: 91069010
➜
2011: 91069000
2010: 91069080
➜
2011: 91069000