Code SH 91019900 - montres métaux précieux automatiques manuelles

Montres de poche et simil., à remontage automatique ou manuel, y.c. les compteurs de temps du même type, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier et montres-bracelets)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Montres de poche à remontage manuel, boîte plaquée or
- Montres de gousset automatiques, boîte en or 18 carats
- Chronomètres de poche, boîte doublée platine
- Compteurs de temps marins de poche, boîte argent sterling
- Montres de poche à gousset, boîte plaquée or rose
- Montres de poche squelettes, boîte en or jaune
- Montres de poche à répétition minutes, boîte en or blanc

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9101 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux Autres 91019900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9101
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910199
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91019900
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 91019900
1995: 91019900
➜
1996: 91019100
1995: 91019900
➜
1996: 91019900

Changements en faveur de 91019900
1995: 91019900
➜
1996: 91019900