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Code SH 90200090 - appareils respiratoires masques à gaz pièces accessoires
Appareils respiratoires, y.c. les parties et accessoires (à l'excl. des appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cartouches filtrantes pour masques à gaz (anti-gaz, anti-fumées)
- Équipements respiratoires à adduction dair (circuits dair comprimé)
- Appareils de protection respiratoire à ventilation assistée (PAPR)
- Jonctions, valves et soupapes pour appareils respiratoires
- Appareils respiratoires de type isolant (à circuit fermé)
- Harnais et sangles pour port de masque complet
- Kits de réparation pour appareils respiratoires à pression positive
- Équipements respiratoires à adduction dair (circuits dair comprimé)
- Appareils de protection respiratoire à ventilation assistée (PAPR)
- Jonctions, valves et soupapes pour appareils respiratoires
- Appareils respiratoires de type isolant (à circuit fermé)
- Harnais et sangles pour port de masque complet
- Kits de réparation pour appareils respiratoires à pression positive
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9020
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902000
31 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90200090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1577/20
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 90200090
Changements en faveur de 90200090
2005:
90200090
➜
2006:
90200000
Changements en faveur de 90200090
2020:
90200000
➜
2021:
90200090