Code SH 90200090 - appareils respiratoires masques à gaz parties accessoires

Appareils respiratoires, y.c. les parties et accessoires (à l'excl. des appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Appareils respiratoires à adduction dair (circuits autonomes)
- Masques à gaz avec filtre à cartouche D (poussières/particules)
- Cagoules et serre-têtes pour appareil respiratoire (parties)
- Respirateurs à pression positive avec visière (non médicaux)
- Filtres et cartouches de rechange pour appareils respiratoires (accessoires)
- Respirateurs à ventilation assistée pour usages industriels
- Appareils de protection respiratoire à adduction dair comprimé (avec tuyaux souples)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    902000 Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible 90200090 Autres, y compris les parties et accessoires

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9020
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902000
31 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90200090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1577/20

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 90200090
2005: 90200090
2006: 90200000

Changements en faveur de 90200090
2020: 90200000
2021: 90200090