Code SH 90151000 - Télémètres

Télémètres
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Télémètre laser à impulsions (mesure de distances longues)
- Télémètre à onde continue modulée (FMCW)
- Télémètre à phase (arpentage de précision)
- Télémètre optique à coïncidence (appareils anciens)
- Télémètre sonore (ultrason pour courte portée)
- Télémètre à infrarouge (utilisations diverses)
- Télémètre intégré à une station totale (système combiné)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9015 Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres 90151000 Télémètres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9015
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901510
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90151000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1776/19
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 90151000
2019: 90151010
➜
2020: 90151000
2019: 90151090
➜
2020: 90151000