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Code SH 89039310 - bateaux de plaisance canoës bateaux à moteur hors-bord
Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, d’une longueur ≤ 7,5 m, d’un poids unitaire ≤ 100 kg, autres que gonflables
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Canoës de rivière (Kevlar ou fibre de verre)
- Kayaks de sport (monoplaces ou biplaces)
- Bateaux à moteur hors-bord (type runabout léger)
- Ski nautiques (embarcations légères de remorquage)
- Optimist (embarcation à voile légère pour enfant)
- Pirogues monoxyles (légères, traditionnelles)
- Barques à rames en plastique léger
- Kayaks de sport (monoplaces ou biplaces)
- Bateaux à moteur hors-bord (type runabout léger)
- Ski nautiques (embarcations légères de remorquage)
- Optimist (embarcation à voile légère pour enfant)
- Pirogues monoxyles (légères, traditionnelles)
- Barques à rames en plastique léger
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 89
61 Restrictions commerciales et politique
Position 8903
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890393
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89039310
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 89039310
2021:
89039910
➜
2022:
89039310