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Code SH 87161098 - caravane poids lourd
Remorques et semi-remorques pour l’habitation ou le camping, du type caravane, d’un poids > 1600 kg
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Caravane routière à essieu tandem (2 essieux)- Caravane intégrale à structure autoportante- Véhicule de loisir (fourgon aménagé remorqué)- Caravane coffre surbaissée pour camping- Habitation de remorque lourde avec extensions- Semi-remorque caravane avec attelage cinquième roue
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8716
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 871610
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87161098
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 87161098
2011:
87161010
➜
2012:
87161098
2011:
87161096
➜
2012:
87161098
2011:
87161099
➜
2012:
87161098