Code SH 87161098 - caravanes poids lourds

Remorques et semi-remorques pour l’habitation ou le camping, du type caravane, d’un poids > 1600 kg

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Caravane à essieu tandem (poids lourd)
- Caravane à quatre roues (camping longue durée)
- Caravane motorisée intégrée
- Caravane surbaissée (grand gabarit)
- Remorque habitable aménagée (luxe)
- Caravane à toit relevable rigide
- Semi-remorque camping (type mobil-home)
- Caravane à profil aérodynamique (berline)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8716 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties 871610 Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane 87161092 D'un poids n'excédant pas 1600 kg 87161098 D'un poids excédant 1600 kg

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8716
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 871610
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87161098
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 87161098
2011: 87161010
2012: 87161098
2011: 87161096
2012: 87161098
2011: 87161099
2012: 87161098