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Code SH 85392930 - lampes incandescence véhicules automobiles motocycles

Lampes et tubes à incandescence, des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Lampes pour feux de position avant (véhicules automobiles)
- Lampes pour feux de stop (motocycles)
- Lampes pour clignotants (automobiles)
- Lampes pour éclairage de plaque dimmatriculation
- Lampes pour feux de gabarit (camions)
- Lampes pour éclairage intérieur (habitacle)
- Ampoules pour feux de recul

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

8539

Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges

853929

Autres

85392930

Des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 85

45 Restrictions commerciales et politique

Position 8539

16 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 853929

11 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 85392930

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 85392930

1995: 85392931

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1996: 85392930

1995: 85392939

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