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Code SH 84778019 - machines caoutchouc plastique produits spongieux alvéolaires
Machines pour la fabrication de produits spongieux ou alvéolaires (sauf pour la transformation des résines réactives)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Machines de moussage à air comprimé (caoutchouc)
- Mélangeurs et doseurs pour mousse PU
- Machines de découpe à fil chaud (mousse)
- Machines à mouler en continu (mousse élastique)
- Coulisses à convoyeur pour vulcanisation (mousse)
- Installations pour la production de mousse de latex
- Machines dinjection pour mousse à cellules fermées
- Mélangeurs et doseurs pour mousse PU
- Machines de découpe à fil chaud (mousse)
- Machines à mouler en continu (mousse élastique)
- Coulisses à convoyeur pour vulcanisation (mousse)
- Installations pour la production de mousse de latex
- Machines dinjection pour mousse à cellules fermées
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8477
Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
847780
Autres machines et appareils
Machines pour la fabrication de produits spongieux ou alvéolaires
84778011
Machines pour la transformation des résines réactives
84778019
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8477
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847780
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84778019
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
1900-01-11
ERGA OMNES (1011)
Import control on ozone-depleting substances
Regulation 0590/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
1900-01-11
All third countries (1008)
Export control on ozone-depleting substances
Regulation 0590/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84778019
2000:
84778010
➜
2001:
84778019