Code SH 84521090 - machines à coudre ménagères têtes

Machines à coudre et têtes, de type ménager (sauf machines piquant uniquement le point de navette, tête d'un poids <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur, et sauf têtes pour ces machines pesant <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Machines à broder (électroniques)
- Machines à coudre surjeteuses (3 à 5 fils)
- Machines à bras libre (pour la couture en ronde)
- Machines à coudre industrielles légères (type ménager)
- Machines à coudre avec module de quilting
- Têtes pour machines à coudre (type ménager premium)
- Machines combinées coupe/couture (domestique)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Český CS
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Português PT
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Slovenščina SL

    8452 Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du no 8440; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre 845210 Machines à coudre de type ménager 84521090 Autres machines à coudre et autres têtes pour machines à coudre

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8452
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 845210
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84521090
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