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Code SH 84521090 - machines à coudre ménagères têtes
Machines à coudre et têtes, de type ménager (sauf machines piquant uniquement le point de navette, tête d'un poids <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur, et sauf têtes pour ces machines pesant <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Machines à coudre électroniques avec brodeur intégré
- Machines à coudre industrielles légères de type domestique
- Bras libre pour couture de manches et ouvrages tubulaires
- Machines à coudre à commande numérique (sans limite de poids)
- Têtes de machine à coudre surhaussées
- Machines à coudre combinées (surjeteuse et point droit)
- Machines à coudre industrielles légères de type domestique
- Bras libre pour couture de manches et ouvrages tubulaires
- Machines à coudre à commande numérique (sans limite de poids)
- Têtes de machine à coudre surhaussées
- Machines à coudre combinées (surjeteuse et point droit)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8452
Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du no 8440; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre
845210
Machines à coudre de type ménager
84521090
Autres machines à coudre et autres têtes pour machines à coudre
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8452
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 845210
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84521090