Code SH 84331151 - tondeuse à gazon autopropulsée siège moteur à combustion

Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal, autopropulsées, avec siège
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tondeuse autoportée 54 cm 18 CV
- Tractor tondeuse 107 cm 25 CV
- Rider à 3 cylindres 725 cc
- Tondeuse ZT 122 cm Diesel
- Zero Turn 52 23 CV
- Tractor lawn mower 15.5 kW
- Autoportée hydrostatique 60

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Svenska SV
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Slovenščina SL

    8433 Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437 Tondeuses à gazon 843311 à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal Autres Autopropulsées 84331151 équipées d'un siège 84331159 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8433
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843311
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84331151
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06