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Code SH 84238289 - appareils de pesage portée moyenne
Appareils et instruments de pesage, d’une portée > 30 kg mais <= 5 000 kg, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bascules à plateau de comptoir industrielles (portée 30-300 kg)
- Ponts-bascule mobiles pour sol (portée 2 000-5 000 kg)
- Balances de pesage-palette (portée 500-1 000 kg)
- Pèse-bidons/cuves sur vérins (portée 100-800 kg)
- Balances à colis postaux/courrier (portée 50-200 kg)
- Pèse-personnes de grande capacité pour bétail (portée 500-2 500 kg)
- Systèmes de pesage pour chariots élévateurs (portée 1 000-4 500 kg)
- Ponts-bascule mobiles pour sol (portée 2 000-5 000 kg)
- Balances de pesage-palette (portée 500-1 000 kg)
- Pèse-bidons/cuves sur vérins (portée 100-800 kg)
- Balances à colis postaux/courrier (portée 50-200 kg)
- Pèse-personnes de grande capacité pour bétail (portée 500-2 500 kg)
- Systèmes de pesage pour chariots élévateurs (portée 1 000-4 500 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
LV
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BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
8423
Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances
Autres appareils et instruments de pesage
842382
D'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5000 kg
Autres
84238281
Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales
84238289
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8423
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842382
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84238289
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84238289
2016:
84238290
➜
2017:
84238289