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Code SH 84238289 - appareils pesage portée moyenne balances
Appareils et instruments de pesage, d’une portée > 30 kg mais <= 5 000 kg, n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Ponts bascules industriels fixes (portée 5000 kg)
- Bascules à bovins mobiles (portée 1000 kg)
- Peseurs-palettes pour entrepôt (portée 2000 kg)
- Balances à colis pour poste (portée 150 kg)
- Pèse-camions portatif (portée 3000 kg)
- Balances à benne de cuisine centrale (portée 250 kg)
- Systèmes de pesage pour silos (portée 4000 kg)
- Bascules à bovins mobiles (portée 1000 kg)
- Peseurs-palettes pour entrepôt (portée 2000 kg)
- Balances à colis pour poste (portée 150 kg)
- Pèse-camions portatif (portée 3000 kg)
- Balances à benne de cuisine centrale (portée 250 kg)
- Systèmes de pesage pour silos (portée 4000 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
8423
Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances
Autres appareils et instruments de pesage
842382
D'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5000 kg
Autres
84238281
Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales
84238289
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8423
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842382
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84238289
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84238289
2016:
84238290
➜
2017:
84238289