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Code SH 84073499 - Moteurs, piston, alternatif
Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, neufs, cylindrée > 1500 cm³ (sauf pour l'industrie du montage des motoculteurs [870110], voitures de tourisme [8703], véhicules automobiles pour le transport des marchandises [8704], véhicules automobiles à usages spéciaux autres que transport de personnes ou de marchandises [8705])
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteurs essence 4 cylindres 1.6L (automobile)
- Moteurs V6 2.5L (propulsion)
- Moteurs turbo DI 1.8L (bloc-moteur neuf)
- Moteurs à essence 4 temps 2.0L (pour véhicules spéciaux)
- Moteurs transversaux 1.6L 16V (injection directe)
- Moteurs 1.8L GDI (injection directe à essence)
- Moteurs à pistons alternatifs 2.2L (système dallumage commandé)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
8407
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
840734
D'une cylindrée excédant 1000 cm³
Autres
Neufs, d'une cylindrée
84073491
N'excédant pas 1500 cm³
84073499
Excédant 1500 cm³
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8407
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840734
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84073499
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24