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Code SH 84073320 - moteurs à explosion véhicules cylindrée moyenne
Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 250 cm³ mais <= 500 cm³
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteur monocylindre 450 cm³ (motocross)
- Moteur bicylindre en ligne 471 cm³ (moto sportive)
- Moteur monocylindre 400 cm³ (scooter maxi)
- Moteur bicylindre à plat 471 cm³ (cyclomoteur lourd)
- Moteur monocylindre 500 cm³ (moto utilitaire)
- Moteur bicylindre en V 496 cm³ (moto custom)
- Moteur bicylindre en ligne 471 cm³ (moto sportive)
- Moteur monocylindre 400 cm³ (scooter maxi)
- Moteur bicylindre à plat 471 cm³ (cyclomoteur lourd)
- Moteur monocylindre 500 cm³ (moto utilitaire)
- Moteur bicylindre en V 496 cm³ (moto custom)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
8407
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
840733
D'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 1000 cm³
84073320
D'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³
84073380
D'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 1 000 cm³
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8407
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840733
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84073320
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84073320
2013:
84073300
➜
2014:
84073320