Code SH 83062900 - statuettes ornement métaux communs

Statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs, ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf objets d'art, pièces de collection et antiquités)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Statuette en bronze dun lion
- Figurine décorative en laiton dun cheval
- Ornement de table en fonte dun aigle
- Sculpture murale en zinc dun masque tribal
- Objet décoratif en fer dun personnage folklorique
- Figurine en étain dun musicien
- Artisanat décoratif en cuivre dune feuille stylisée

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8306 Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs Statuettes et autres objets d'ornement 83062900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8306
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830629
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83062900
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 83062900
2010: 83062910
2011: 83062900
2010: 83062990
2011: 83062900