Code SH 83062900 - statuettes ornement métal commun

Statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs, ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf objets d'art, pièces de collection et antiquités)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Figurines animalières en alliage de zinc
- Statuettes décoratives de personnages en fer peint
- Ornements de table en fonte (ex. scènes champêtres)
- Sujets décoratifs en étain (figurines traditionnelles)
- Objets dornement en laiton (bibelots)
- Statuettes en alliage daluminium (motifs contemporains)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    8306 Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs Statuettes et autres objets d'ornement 83062900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8306
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830629
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83062900
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 83062900
2010: 83062910
➜
2011: 83062900
2010: 83062990
➜
2011: 83062900